Menace sur les fils RSS ?

La récente condamnation du site lespipoles.com qui avait relayé un flux RSS de gala.fr, a provoqué une interrogation légitime de la part de tous les administrateurs de sites (professionnel ou perso) relayant des informations sous forme de flux RSS : “Un site est-il responsable des contenus informatifs ou autres qu’il relaye par le biais de la technologie internet ?”.

Jusqu’ici ils n’avaient jamais été inquiété n’étant encadré par aucune loi, particulièrement par la loi pour la confiance dans l’économie numérique “LCEN” sortie en 2004.

Ce jugement démontre aussi que la justice française a toujours dix longueurs de retard en ce qui concerne les nouvelles technologies du net, d’autant plus que le responsable de l’information (le site émetteur) est clairement indiqué (serait-elle incapable de cliquer sur un lien et remonter à la source ?).

En celà les anglo-saxons font beaucoup mieux, ils sont capables de prévoir l’évolution de ces technologies de l’internet, et de voter des lois en conséquence qui s’appliquent dès que ces technologies nouvelles sont actives sur la toile.

Le législateur français faute de prévoir est dépassé par les évènements, ce qui amène la justice française à réagir au coup par coup et a émettre des jugements non adaptés même s’il ne s’agit que de procédure rapide, quitte à rectifier le tir s’il est fait appel du jugement.

Pour ma part un additif à la “LCEN” dégageant les sites relayeurs de toutes responsabilités concernant un contenu à caractère litigieux, ne serait que justice dans le sens le plus noble du terme.

Mefitah